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EXTRAIT DU PROCÈS VERBAL AGO DU 17 DÉCEMBRE 2016 HOTEL LA RENAISSANCE TLEMCEN

 

L’an deux mille seize et le dix sept du mois de Décembre, s’est tenue la 2éme  session de l’Assemblée Générale Ordinaire, de l’Organisation   Nationale des Comptable Agréés.

L’ordre du jour :

  • Présentation  et lecture du « RAPPORT MORAL ET FINANCIER » de la période 2015-2016.
  • Rapport du Censeur
  • Débat et Adoption du « RAPPORT MORAL ET FINANCIER ».
  • Présentation et Adoption des Résolutions.

La séance a été déclarée ouverte à 10h 30 il a été procédé à l’installation du bureau de l’Assemblée :

-          Mr BOUREGA Nasr eddine……………Président.

-          Mr NAGA Sassi ……………………….  Rapporteur.

-          Mme TAIEB EZERIMI Chahira………  Membre.

-          Mr HANINI Hamza…………………….. Membre.

 

L’Assemblée Générale a adopté  les Résolutions suivantes :

 

RESOLUTION  N°01 :

 l’Assemblée Générale approuve le « Rapport Moral et Financier » arrêté au 30.09.2016, tel que présenté par le Conseil National. Résolution est adoptée à la majorité.

 

RESOLUTIONS N°02 :

 L’Assemblée Générale approuve  et adopte le Bilan arrêté au 30/09/2016 par un montant de 56.047.288.28 DA ressortant un résultat  (excédant)  de 9.183.219.51 DA. Résolution est adoptée à la majorité.

 

RESOLUTION N°03 :

L’Assemblée Générale approuve le Budget prévisionnel pour 2017 et arrête la cotisation  à un montant annuel de : 14.000,00 DA, ainsi que la variante retenue en faveur des confrères, nouvellement installés. Résolution est adoptée à la majorité.

 

RESOLUTION N°04 :

L’Assemblée Générale reconduit et mande le Conseil National de s’enquérir sur le « Solde de la Liquidation » de L’ex Conseil L’ONECC auprès des instances, chargées de cette liquidation. Résolution est adoptée à l’unanimité.

 

RESOLUTION N°05 :

L’Assemblée Générale mande le Conseil National à l’effet de mettre de poursuivre et renforcer l’action de la formation au profit de nos Professionnels. Résolution est adoptée à l’unanimité.

 

RESOLUTION N°06 :

- L’Assemblée Générale décide de poursuivre l’aménagement du nouveau   Siège. Résolution est adoptée à l’unanimité.

 

RESOLUTION N°07:

L’Assemblée Générale mande le conseil national à l’effet de lever les réserves du censeur dans un délai fixé au 31/12/2016  et désigne une commission à l’effet de vérifier les travaux de lever de réserve.

 

RESOLUTION N°08 :

L’Assemblée Générale mande le Conseil National de procéder à la publication légale des présentes résolutions. Résolution est adoptée à l’unanimité.

 

Présiden                                    Rapporteur               Membre                                             Membre      

BOUREGAA Nasreddine              NAGA Sassi                  TAIEB EZZREIMI CHAHIRA                HANINI Hamza