NOTE D'INFORMATION

Commission Ad’Hoc chargée des élections 2024 de renouvellement des membresdu Conseil National de l’Organisation Nationale des Comptables Agréés

NOTE D’INFORMATION

« Conditions et modalités de vote desélections ordinales du 02 Mai 2024 »

Chères Consœurs, ChersConfrères,

Dans le cadre des élections de renouvellement des Membres du Conseil National de l’Organisation Nationale des Comptables Agréés qui, auront lieu le jeudi 02 Mai 2024 à la salle Ali MAACHI SAFEX, Pins Maritimes, Alger, la commission Ad’Hoc chargée des élections informe l’ensemble des Consœurs et Confrères inscrits au tableau de l’Organisation et à jour de leurs cotisations, de ce qui suit :

Déroulement du scrutin

Le déroulement duscrutin débutera à 09h00 heures et se terminera à 15h00 heures, ledépouillement aura lieu le même jour, après l’opération de vote.

Conditions de vote

Lors du vote, chaque membre de l’Organisation a une voix. En cas d’empêchement, il peut se faire représenter en vertu d’un mandat dûment établi, donné à un autre membre. (voir ci-dessous : chapitre vote par procuration)

L’élection des membres du Conseil a lieu à bulletin secret.

L’électeur doit cocher obligatoirement au moins un nom de son choix et au maximum neuf, à défaut le bulletin sera considéré comme non valide.

Les neufs (09) membres élus sont ceux qui auront obtenu le plus grand nombre de voix, proclamés successivement, Président, Secrétaire Général et Trésorier, les autres membres sont répartis dans l’Organisation déterminé selon le nombre décroissant de voix qu’ils ont obtenus. En cas d’égalité des voix, le plus ancien dans la profession l’emporte.

Se munir obligatoirement le jour du vote d’une pièce d’identité (CNI – Permis de conduire ou carte professionnelle).

 Vote par procuration

• Le Professionnel ne pouvant pas se déplacer doit télécharger obligatoirement Le prototype du mandat du site web de l’Organisation: www.onca.dz, le document doit être dûment renseigné avec un ordinateur, imprimé puis signé et cacheté par le Mandant et le Mandataire, une fois cette condition remplie, la procuration doit être scannée et transmise à l’adresse mail : procuration2024@onca.dz , au plus tard le mardi 30 Avril 2024 à 09H00,  passé ce délai aucun mandat ne sera pris en considération. (Le stylo est utilisé uniquement pour la signature, aucune rature n’est permise).

• Le Mandataire doit présenter le jour des élections la procuration revêtue de sa signature et cachet originaux et qui, doit justifier et authentifier la copie transmise par mail à l’adresse sus indiquée ci-dessus.

• Une seule procuration est autorisée par votant.

•  Les signatures et les cachets des deux parties doivent être lisibles.

• Le Mandant et le Mandataire doivent être à jour de leurs cotisations.

• Les procurations déjà établies qui ont été envoyé avant sont toujours valables, pour les annuler le mandant ou le mandataire doit envoyer une annulation à l'adresse mail :  procuration2024@onca.dz

• En cas de double procuration, la commission adhoc prendra en considération la plus récente.
  

     NB : Le Conseil informe les professionnels qui ne se sont pas encore acquittés de leurs cotisations, qu’ils peuvent le faire le jour du scrutin, avant l’opération de vote.

Salutations confraternelles.

Alger le 24 Avril 2024

Le Président de la Commission ad’ hoc.

Ali NEDJAI